Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYRTILLES DE BOURNOS SANDRINE BARUS
SCEA MYRTILLES de BOURNOS

Numéro de dépôt :
3084227
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011
MYRTILLES DE BOURNOS SANDRINE BARUS de MYRTILLES de BOURNOS

Présentation de la marque MYRTILLES DE BOURNOS SANDRINE BARUS

Déposée le 13 février 2001 par MYRTILLES de BOURNOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYRTILLES DE BOURNOS SANDRINE BARUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est MYRTILLES de BOURNOSTODO domicilié(e) 64450 BOURNOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 173 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARUS Sandrine - France.

La marque MYRTILLES DE BOURNOS SANDRINE BARUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYRTILLES DE BOURNOS SANDRINE BARUS est expirée depuis le 13 février 2011.

MYRTILLES de BOURNOS a également déposé les autres marques suivantes : SANDRINE BARUS MYRTILLES DE BOURNOS


SCEA MYRTILLES de BOURNOS - 64450 BOURNOS - France - SIREN 314173923


BARUS Sandrine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Myrtilles en gelées, confitures, fruits et légumes conservés, compotes. Myrtilles fraîches. Boissons de myrtilles et jus de fruits, sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.